Déposée le 3 mars 2008 par VAN BELLE Benoît
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « Ferme Brasserie Belle » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2008-15 du 11 avril 2008.
Le déposant est VAN BELLE Benoît domicilié(e) 2 rue du Bois - 80500 - VILLERS-TOURNELLE - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET A.BAROIS, M. BAROIS ALAIN domicilié(e) 63 AV RAYMOND POINCARE - 75016 - PARIS-16E-ARRONDISSEMENT - France.
La marque Ferme Brasserie Belle a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3560521.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Ferme Brasserie Belle arrivera à expiration en date du 3 mars 2028.
VAN BELLE Benoît a également déposé les autres marques suivantes : ELBELLE
VAN BELLE Benoît - 2 rue du Bois - 80500 - VILLERS-TOURNELLE - France
CABINET A.BAROIS, M. BAROIS ALAIN - 63 AV RAYMOND POINCARE - 75016 - PARIS-16E-ARRONDISSEMENT - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-40
Publication - Publication le 11 avr. 2008 au BOPI 2008-15
Renouvellement sans limitation le 25 septembre 2018 n°2693840 - Publication le 11 janv. 2019 au BOPI 2018-09-25
Viande, volaille et gibier ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; œufs, lait et produits laitiers ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; conserves de viande ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine. Tous ces produits étant issus de la ferme ou élaborés à la ferme à partir de produits de la ferme et selon des méthodes non industrielles ; poisson ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; crustacés (non vivants) ; conserves de poisson.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux.
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